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Droit
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Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.
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120 notions essentielles pour découvrir les droits, les devoirs, les responsabilités, les libertés, le fonctionnement des institutions et les bases de la démocratie.
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Synthèse du rapport dAmnesty International sur la situation des droits humains dans le monde en 2011
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Clothilde Camus, Auteur |Une étude comparée, en 2012, du "common law", système juridique en vigueur dans le Commonwealth, et du droit français : un droit fondé sur l'expérience contre un droit basé sur des règles générales et abstraites. Les différences dans le rendu de[...]Article : texte imprimé
Caroline Devaux, Auteur |Présentation, en 2011, des principaux droits que l'on peut trouver dans le monde : le droit anglais s'appuie sur une jurisprudence ; le droit français s'est codifié (code Napoléon). Les cinq grandes traditions juridiques dans le monde : traditio[...]Article : texte imprimé
Présentation, en 2011, des conditions d'accès au droit et à la justice en France : pour faciliter l'accès de tous les citoyens à la justice et au droit, outre l'aide juridictionnelle, l'Etat développe des services de proximité sur l'ensemble du [...]
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La communauté éducative et la vie scolaire peuvent être démunies face aux problèmes de droit, notamment face aux conséquences prononcées par les juridictions administratives, civiles ou pénales.
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Brigitte Labbé, Auteur ; Michel Puech, Auteur ; Jacques Azam, Illustrateur | [S.l.] : Milan jeunesse | Les Goûters philo | 2008Réflexion sur les droits et les devoirs : La planète sans devoir, les devoirs à faire pour demain, Papa et maman, le surveillant et le professeur, Qui t'as donné le droit ? , Les lois, feu vert, feu rouge, le droit de vote, la déclaration des dr[...]Article : texte imprimé
Présentation de la notion d'exception en matière de droit et de justice.Article : texte imprimé
Présentation de quelques termes insolites employés par les juristes : filouterie, grivèlerie, épave, tontine, sapiteur, action de jactance.Article : texte imprimé
Brève analyse, des implications de l'adage "qui ne dit mot consent" dans le domaine du droit.Article : texte imprimé
Présentation de la notion de vacance dans le domaine du droit : la vacance de la fonction présidentielle ; la vacance dans le cadre d'un héritage.
